"coopération d'application"


[PDF] RAPPORT SUR L’APPLICATION TRANSFRONTIERE DE LA LÉGISLATION ...
Beaucoup de choses pourraient être apprises du travail sur la coopération d'application des lois dans. d'autres domaines, qu'ils soient civils, ...
www.oecd.org/dataoecd/4/54/37572078.pdf

DOC] ACCORD DE COOPERATION ENTRE L'ETAT FEDERAL, LES REGIONS FLAMANDE ...
... insuffisamment harmonisées ou qui se chevauchent, il est indispensable d'agir au moyen d'un accord de coopération d' application immédiate; ...
http://209.85.135.104/search?q=cache:_Msb7-_e34MJ:environnem...


[PDF] Les réseaux : Notions générales
favoriser la coopération d'application fonctionnant sur. des systèmes de constructeurs différents. ‹ La principale normalisation : le modèle Open ...
www.univ-orleans.fr/lifo/Membres/robert/IntroReseaux.pdf


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Note added at 21 mins (2007-04-20 09:28:37 GMT)
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[PDF] NATIONS UNIES Convention internationale sur l’élimination de ...
d’établir un accord de coopération d’application obligatoire. 39. En 2005, quelques 30 millions de NKr ont été affectés, à titre de subvention, aux ...
www.ohchr.org/english/bodies/cerd/docs/CERD.C.497.Add.1_fr....